Configurer les taxes (TVA et TPS)

La fiscalité est configurée automatiquement dans Rentman en utilisant les taux de TVA par défaut de votre pays. Vous pouvez modifier manuellement les taux de TVA ou définir des taux différents pour un projet. Dans cet article, nous expliquerons comment:

  • Modifier et appliquer les taux de TVA
  • Configurer la TVA pour les clients des pays qui appliquent des taux de TVA différents.
  • Modifier le taux de TVA de votre projet ou facture

La fiscalité fonctionne différemment pour les comptes américains. Si vous êtes un utilisateur américain, veuillez lire la dernière section de cet article.

Le fonctionnement de la TVA dans Rentman

Les taux de TVA pour votre pays sont préconfigurés en fonction des taux de votre pays. Vous pouvez configurer le montant de la TVA à facturer et ajouter différents taux à l'aide des classes de TVA et les régimes de TVA

Classes de TVA 
définissez les différents types de taux pour vos pays. Par défaut, ceux-ci sont définis sur:

  • taux élevé
  • taux bas
  • 0 taux (articles exclus de la TVA)

Pour éditer ou créer une nouvelle classe de TVA allez dans Configuration > Classes TVA

Régime TVA
Avec les régimes TVA, vous liez les classes TVA à un pourcentage spécifique. Ils vous permettent de facturer un taux de TVA différent pour les (futurs) projets ou factures.

Mise en place d'un nouveau régime de TVA

Si vous souhaitez modifier ou appliquer des nouveaux taux de TVA, vous pouvez le faire avec les régimes TVA.

  • Pour éditer ou créer un nouveau régime TVA allez dans ConfigurationRégime TVA (sous finance)

Les régimes TVA ont trois options:

  • Taux: Ce sont les classes de TVA que vous avez configurées dans Rentman (taux élevé, bas, zéro, etc.)
  • Taux fixes: Un taux unique qui sera appliqué à l'ensemble du projet.
  • TVA autoliquidation: Un taux à 0% pour les affaires transfrontalières. 

Changer le taux de TVA

Si vous souhaitez modifier le taux de TVA par défaut, vous pouvez le faire en modifiant les pourcentages ou en définissant un autre régime de TVA par défaut.

Régime et classes de TVA par défaut
Pour modifier les régimes et classes de TVA par défaut, accédez au module de Configuration > Finance.

Ici, vous pouvez définir les taux par défaut qui s'appliquent aux:

  • Équipements
  • Fonctions d'équipe
  • Fonctions transport
  • Assurances

Classe de TVA pour des équipements spécifiques
La TVA peut varier selon l'équipement. Pour chaque élément, vous pouvez configurer la classe à utiliser (élevée, faible ou détaxée par défaut).

  1. Allez dans le module équipements > double-cliquez sur un équipement pour le modifier
  2. Faites défiler jusqu'aux données financières > sélectionnez la classe de TVA que vous souhaitez définir pour cet article

Régime TVA pour des contacts spécifiques
Vous pouvez définir un régime de TVA par contact, si par exemple, votre client est dans un pays différent. Lorsque vous créez des projets et des factures pour ce contact, le régime de TVA que vous avez définis pour lui sera automatiquement appliqué.

  1. Allez dans le module Contacts > double-cliquez sur le contact pour modifier les détails
  2. Accédez à l'onglet Paiement > choisissez le régime préféré

Facturer différents taux de TVA dans vos projets

Vous pouvez facturer un taux de TVA différent pour un client en modifiant le régime de TVA dans votre projet ou votre facture.

Pour un projet complet

  1. Dans un projet ouvert, allez dans l'onglet Finance.
  2. À coté de TVA, choisissez le régime désiré.

Pour une facture

  1. Allez dans le module Factures.
  2. Ajoutez une nouvelle facture ou sélectionnez une facture existante et cliquez sur modifier.
  3. Au bas de la rubrique «Facture», choisissez votre régime TVA.
  4. Cliquez sur (Re)générer pour appliquer le régime TVA.
  5. Cliquez sur Enregistrer pour appliquer vos modifications.

Les taxes pour les comptes US

Pour les comptes US Rentman, vous ne pouvez configurer que des régimes fiscaux à taux fixe. Vous pouvez ensuite attribuer un régime spécifique aux contacts et choisir les équipements taxable ou non.

Configurer le régime fiscal

Les taux d'imposition peuvent varier aux niveaux fédéral, étatique et local. Dans le module de configuration, vous pouvez configurer différents régimes fiscaux à taux fixes.

Marquer l'équipement comme taxable

Vous pouvez choisir de taxer ou non chaque équipement. Voici comment:

  1. Ajoutez (ou éditez) un équipement.
  2. Dans l'onglet données, accédez à la section finance.
  3. Choisissez entre «Taxable» et «Aucune taxe» dans le champ «Taxes».

Vous pouvez également modifier ces informations en bloc et les modifier dans l'onglet Équipements de vos projets.

Régime fiscal pour les contacts spécifiques

Vous pouvez choisir le taux à appliquer à chaque contact. Voici comment:

  1. Ajoutez (ou éditez) un contact.
  2. Accédez à l'onglet Paiement.
  3. Dans la section "Informations de paiement", sélectionnez un régime fiscal dans le champ "Taux de taxe".

Lorsque vous ajoutez un contact en tant que client ou un emplacement à votre projet, Rentman vous demandera si vous souhaitez appliquer ce tarif.

Il est également possible d'appliquer manuellement un taux différent dans votre projet.

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