La fiscalité est configurée automatiquement dans Rentman en utilisant les taux de TVA par défaut de votre pays. Vous pouvez modifier manuellement les taux de TVA ou définir des taux différents pour un projet. Dans cet article, nous expliquerons comment :

• Modifier et appliquer les taux de TVA
• Configurer la TVA pour les clients des pays qui appliquent des taux de TVA différents.
• Modifier le taux de TVA de votre projet ou facture

La fiscalité fonctionne différemment pour les comptes américains. Si vous êtes un.e utilisateur/-trice américain.e, veuillez lire la dernière section de cet article sur les taxes des comptes US.

Les classes de TVA dans Rentman

Chaque fonction d'article / de membre du personnel / de transport dans Rentman dispose d'une classe de TVA qui lui est attribuée. Imaginez cela comme le "groupe de TVA" auquel chaque élément appartient.

Par exemple, vos articles peuvent être taxés de deux manières différentes : en "taux élevé" (ex. : matériel taxé à 23%) ou "taux bas" (ex. : matériel taxé à 10%). Les classes de TVA ne sont rien d'autre que des noms. Les taux seront uniquement attribués à ces classes de TVA lorsqu'ils sont utilisés au sein d'un régime de TVA.
Par défaut, la plupart des comptes Rentman disposent déjà d'une configuration des 3 classes de TVA suivantes :

• Taux élevé
• Taux bas
• Taux zéro (articles exclus de la TVA)

Pour éditer ou créer une nouvelle classe de TVA allez dans settings Configuration > Classes de TVA

Régime de TVA
Une fois que vos régimes de TVA ont été nommés, les régimes de TVA peuvent être créés pour lier certaines classes à des pourcentages spécifiques. Ces régimes de TVA peuvent ensuite être sélectionnés dans l'onglet Finance de vos projets.

Par exemple, en utilisant un régime de TVA comme dans la capture d'écran ci-dessus, les éléments d'un projet (capture ci-dessous) associés à un taux élevé seront facturés avec une TVA à 23% et ceux associés à un taux faible, avec une TVA à 10%.

Pour éditer ou créer un nouveau régime de TVA allez dans settings Configuration > Régime de TVA (sous Finance)

Les régimes TVA ont trois options :

• Taux : ce sont les classes de TVA que vous avez configurées dans Rentman (taux élevé, bas, zéro, etc.)
• Taux fixes : un taux unique qui sera appliqué à l'ensemble du projet.
• Autoliquidation de la TVA : un taux à 0% pour les affaires transfrontalières. 

Définir une configuration TVA par défaut

Créer une configuration par défaut permet de garantir que les nouveaux équipements, les nouvelles fonctions ou les nouveaux contacts disposent de la classe ou du régime de TVA correct.e. En vous assurant que vos taux de TVA sont bien définis, cela peut permettre d'améliorer la rapidité des processus et l'exactitude des données lors de l'envoi de devis.

Si vous souhaitez modifier les classes et régimes de TVA par défaut, rendez-vous dans settings Configuration > Finance > Finance. 

Classe de TVA pour des équipements spécifiques
La TVA peut varier selon l'équipement. Pour chaque élément, vous pouvez configurer la classe à utiliser (élevée, faible ou détaxée par défaut).

1. Allez dans le module category Équipements > double-cliquez sur un équipement pour le modifier.
2. Faites défiler jusqu'aux données financières > sélectionnez la classe de TVA que vous souhaitez définir pour cet article.

Astuce Rentman : dans l'aperçu du module category Équipements ou lorsque vous modifiez des fonctions, vous pouvez également ajouter une colonne pour voir quelle classe de TVA est associée à chaque article/fonction. Si la classe d'un ou plusieurs articles doit être modifiée, vous pouvez effectuer une correction groupée de la classe en rassemblant les articles en question dans la colonne mentionnée.

Régime TVA pour des contacts spécifiques
Vous pouvez définir un régime de TVA par contact, si par exemple, votre client est dans un pays différent. Lorsque vous créez des projets et des factures pour ce contact, le régime de TVA que vous avez définis pour lui sera automatiquement appliqué.

1. Allez dans le module contact_phone  Contacts > double-cliquez sur le contact pour modifier les détails.
2. Accédez à l'onglet Paiement > choisissez le régime adéquat.

Mettre à jour les taux de TVA

Nouvelle année, nouveaux taux ! Une fois vos classes de TVA définies et assignées aux éléments/fonctions, la mise à jour des taux est un jeu d'enfant :

1. Créez un nouveau régime de TVA (par exemple : TVA 2022)
2. Configurez-le de nouveau en tant que "taux" et ajoutez les pourcentages correspondant à chaque classe pour la nouvelle année.
   Imaginons par exemple, que la TVA "taux faible" des articles augmente au 1er janvier. Les pourcentages des autres classes peuvent rester inchangés et seul le "taux faible" devra être passé à 15%.
3. Changez le régime de TVA par défaut dans settings Configuration > Finance pour définir le nouveau régime. Cela garantit l'application du nouveau régime par défaut aux nouveaux projets. Si besoin, vous pourrez ensuite modifier manuellement le régime que vous souhaiter utiliser, par exemple, pour les projets créés avant le nouveau régime.

Alors, les anciens régimes et les anciennes classes de TVA ne sont-ils/elles pas conservé.e.s dans le module Configuration ?

En termes de classes, il n'est pas nécessaire d'en configurer de nouvelles si les taux de TVA ne changent pas d'année en année. Cela doit uniquement être effectué lorsqu'une nouvelle catégorie est nécessaire.

Cela s'applique, par exemple, si un groupe d'articles de location requiert l'application d'un nouveau taux de TVA dont vous ne disposez pas encore.

En ce qui concerne les régimes de TVA, nous vous recommandons d'en ajouter des nouveaux chaque année (en les nommant en conséquence) et de conserver les anciens régimes afin de garder une trace des taxes appliquées aux anciens projets. En nommant les régimes de TVA en fonction de l'année et en vous assurant de modifier les régimes par défaut, il devrait être plus simple de voir lesquels s'appliquent à l'année en cours et lesquels s'appliquent aux années précédentes.

Facturer différents taux de TVA dans vos projets

Vous pouvez facturer un taux de TVA différent pour un client en modifiant le régime de TVA dans votre projet ou votre facture.

Pour un projet complet

1. Dans un projet ouvert, allez dans l'onglet Finance.
2. À côté de TVA, choisissez le régime désiré.

Pour une facture

1. Allez dans le module monetization_on Finance > Onglet Factures 
2. Ajoutez une nouvelle facture ou sélectionnez une facture existante et cliquez sur modifier.
3. Au bas de la section "aperçu", choisissez votre régime.
4. Cliquez sur (ré)générer pour appliquer le régime TVA.
5. Cliquez sur Sauvegarder pour appliquer vos modifications.

Les taxes pour les comptes US

Pour en savoir plus sur la configuration de régimes d’imposition, le marquage d’équipements imposables ou l’application de taux d’imposition à des contacts spécifiques dans les comptes Rentman, consultez cette page et découvrez-y un guide détaillé.